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Produits et tarifs

Après la mise en ligne des pages du site, des modifications peuvent avoir été apportées par le fabricant. Ces modifications peuvent porter sur la structure, la forme, la couleur, les produits et services qu’il fournit, et ce,  y compris pendant le délai de livraison, à condition qu’il n’en résulte pour le client ni augmentation de prix ni altération de la qualité.

Certaines pages peuvent viser des accessoires, des équipements spéciaux, des modèles et services, ou d´autres éléments qui ne sont pas proposés dans certains pays, ou seulement en option.

Par ailleurs, en ce qui concerne les teintes, il peut résulter des différences entre leur présentation virtuelle et leur apparence réelle. Les visuels peuvent présenter des accessoires ou des options non fournis dans la dotation de série.

Les dispositions de nature légale et/ou règlementaire et/ou fiscale, mentionnées sur le site Internet ne s’appliquent que pour la France.

Sous réserve d´autres dispositions figurant dans les conditions générales de vente, les prix appliqués sont ceux valables à la date de la livraison. Pour connaître les derniers tarifs en vigueur, merci de contacter un représentant commercial local, ou une filiale du groupe.

Marques commerciales

En l’absence d´indication contraire, toutes les marques mentionnées sur les pages internet de Daimler AG et ses filiales sont des marques déposées par EvoBus France SASU ou Daimler AG et sont protégées légalement. Cela concerne en particulier les noms de produits ou services ainsi que tous les logos et emblèmes de l’entreprise.

Droits de licence

EvoBus France SASU a voulu réaliser un site internet à la fois innovant et informatif. Nous espérons que vous aurez autant de plaisir à le visiter que nous en avons eu à le créer. Cependant, EvoBus France SASU entend protéger ses droits liés à la propriété intellectuelle, en particulier ses brevets, marques commerciales et droits d’auteur. En conséquence, la visite de ce site ne peut faire naître aucun droit de licence à votre profit.

Avertissement sur les déclarations d’anticipation

De nombreuses pages Internet contiennent des déclarations orientées vers l’avenir qui se fondent sur des appréciations de la direction d’EvoBus France SASU. L´utilisation de mots tels que « s’attendre à ce que », « estimer », « compter sur », « anticiper », « escompter », « avoir l’intention de », « prévoir » et « planifier »vise à caractériser ces déclarations d´anticipation. Ces déclarations traduisent la vision d’EvoBus France SASU et de Daimler AG concernant des événements futurs au moment où ces déclarations ont été faites. Elles comportent donc un certain degré de risque et d´incertitude. Ceci est illustré par notamment, les ralentissements économiques en Europe ou en Amérique du Nord, les variations des taux de change, des taux d‘intérêts et des prix des matières premières, l’arrivée de produits concurrents sur le marché, l’augmentation des incitations de vente, ainsi que la baisse des prix des véhicules d’occasion.

Comme indiqué dans les rapports que remet Daimler AG aux autorités de surveillance des affaires boursières de la U.S. Securities and Exchange Commission (y compris le tout récent rapport annuel Form 20-F), un grand nombre de facteurs (tels une modification de la conjoncture, des cours de change et des taux d’intérêts, la mise sur le marché de produits concurrents, ou tout changement dans la stratégie du groupe) peut intervenir et agir de telle sorte que les résultats réels divergent sensiblement des estimations données. EvoBus France SASU et Daimler AG rejettent toute responsabilité quant à l’absence de mise à jour de ces déclarations d’anticipation.

Responsabilité

Les informations figurant dans ces pages ne sont assorties d’aucune garantie, expresse ou implicite, autre que celles résultant de dispositions légales.

Les informations  ne représentent, en particulier, aucune acceptation tacite ou garantie concernant la qualité, la commercialisation, l'adéquation avec les buts recherchés.

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Information about online dispute resolution

The European Commission has established an internet platform for online dispute resolution (so called “ODR platform”). The ODR platform is a point of entry for out-of-court resolutions relating to contractual obligations of online sales contracts. You can get to the ODR platform by following the link:

http://ec.europa.eu/consumers/odr

Information according to § 36 Verbraucherstreitbeilegungsgesetz (VSBG)

This applies to German users: Daimler AG will not participate in a dispute settlement procedure before a consumer arbitration board in terms of the VSBG and is not obliged to do so.

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